Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TERROIR D'EXCEPTION
Numéro de dépôt :
3063695
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERROIR D'EXCEPTION
Déposée le 27 octobre 2000 par la société S.A LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR D'EXCEPTION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juillet 2001 - Retrait total n°327102 - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2001-07-18