Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TERROIR D'EXCEPTION
S.A LA CAVE

Numéro de dépôt :
3063695
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TERROIR D'EXCEPTION

Déposée le 27 octobre 2000 par la société S.A LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR D'EXCEPTION »

Le déposant est la société S.A LA CAVE domicilié(e) 1, Avenue de Sérignan BP 2514, 34555 BEZIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 920 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BEZES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION DU SUD , TERROIR DU SOLEIL , TERROIR MEDITERRANEEN , TERROIR DE LA MEDITERRANEE , TERROIR D'ANTAN , GRAIN MARIN , EXPRESSION DE NOS TERROIRS , TERROIR D'EXCF PTION , EXPRESSION DE LA MEDITERRANEE , TERROIR D'AUTREFOIS


S.A LA CAVE - 1, Avenue de Sérignan BP 2514, 34555 BEZIERS CEDEX - France - SIREN 722920873


Monsieur Gérard BEZES - France


Inscription le 18 juillet 2001 - Retrait total n°327102 - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2001-07-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée.